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L’expérimentation du nouveau RSA débute dans l’Aisne

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La convention passée début juin entre l’Etat et le département officialise le début de nouvel accompagnement des bénéficiaires du RSA (revenu de solidarité active) dans l’Aisne, l’un des 18 volontaires retenus pour tester ce nouveau dispositif.

Le bassin d’emploi de Laon a été retenu pour cette expérimentation, car il bénéficie d’une bonne dynamique avec 2 000 établissements employeurs, mais aussi 12 structures d’insertion et un partenariat éprouvé entre le département et Pôle emploi. L’an dernier, près de 2 800 offres d’emploi y ont été recensées.

Cette phase d’expérimentation doit durer jusqu’à fin décembre 2024 et déboucher, si elle s’avère positive, sur la généralisation du dispositif. Celui-ci vise à redonner au RSA son objectif de départ : aider le bénéficiaire à se réinsérer dans la vie active. En lien avec un conseiller de Pôle emploi ou un travailleur social, il s’engage dans un parcours d’insertion, à raison de 15 à 20 heures d’activité par semaine : formation, rattrapage de connaissances, rencontres avec des employeurs, ateliers de remise en route, immersion en entreprises…

L’accompagnement au cœur du RSA rénové

Le moteur de ce dispositif, c’est l’accompagnement, confié à Pôle emploi, à la Mission Locale de Laon ou encore à des services départementaux. Il doit permettre aux 3 000 allocataires recensés sur le territoire de Laon de se sentir encadrés, conseillés et confortés pour trouver leur voie et la suivre avec confiance.

Il importe donc de mobiliser suffisamment d’accompagnateurs, pour que chaque personne engagée dans ce parcours ait au moins un contact hebdomadaire avec le sien.

L’Etat s’est donc engagé, dans la convention paraphée par le préfet, à mettre plus d’un million d’euros sur la table pour créer 20 postes supplémentaires au sein des services impliqués, en premier lieu Pôle emploi et la Mission Locale de Laon.

25 postes de techniciens à pourvoir dans le Grand Est chez ENGIE Home Services

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Pour la rentrée 2023, ENGIE Home Services, filiale de l’énergéticien ENGIE spécialisée dans l’installation, l’entretien et le dépannage de systèmes de chauffage et de climatisation, propose plus de 270 offres en alternance dans tout l’hexagone, dont 25 dans la région Grand Est.

ENGIE Home Services propose essentiellement des postes de techniciennes ou techniciens de maintenance gaz, pompes à chaleur, climatisation et énergies renouvelables en alternance dans la région. Les étudiants opèrent directement au sein des agences de proximité.

En choisissant un parcours en alternance de 10 à 24 mois, l’alternant peut se former sur le terrain, grâce à l’accompagnement de son tuteur. « Pour ENGIE Home Services, miser sur l’alternance, c’est à la fois miser sur le potentiel et la diversité de la jeunesse, mais aussi s’assurer de la formation des techniciens de demain. C’est pourquoi plus de la moitié des alternants sont embauchés en CDD ou CDI à l’issue de leur apprentissage », indique Stéphanie Kinic, Directrice Régionale Est d’ENGIE Home Services.

Le groupe automobile Riester s’agrandit dans l’Aisne

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L’un des principaux distributeurs automobiles de Normandie, qui s’était implantée dans la région, a décidé de réduire la voilure ici pour mieux se développer là-bas. Mary automobiles, basée à Lisieux (Calvados) emploie 1 500 personnes et réalise un chiffre d’affaires de 900 millions d’euros.

Photo de Franck Riester
Le principal actionnaire du groupe n’est autre que Franck Riester, aujourd’hui, ministre des Relations avec le Parlement. (Crédit : DR)

Il vient de reprendre le réseau JFC, concessionnaire de grandes marques étrangères dans 6 villes normandes. Pour y arriver, il a choisi de se délester par ici de ses sites de revente à Soissons de véhicules Peugeot, Citroën, DS et Opel, ainsi que de son agence Peugeot de Villers-Cotterêts. L’ensemble emploie 65 salariés et ses ventes se montent à 2 400 véhicules neufs ou d’occasion en moyenne annuelle. Plusieurs repreneurs étaient intéressés, mais c’est le groupe Riester, autre pilier de Stellantis dans le département, qui a été choisi.

Basé à Coulommiers, ce groupe familial représente, certaines depuis longtemps, les marques Peugeot, Citroën, Opel et Hyundai en Seine-et-Marne, dans la Marne et l’Aube, de même que dans l’Aisne et l’Oise. « Nous confions ces établissements à un groupe solide et bien ancré dans l’Aisne, qui assurera la pérennité et le développement des marques », a déclaré François Mary, PDG du groupe éponyme, en rendant publique cette cession.

Un groupe florissant

Le principal actionnaire du groupe n’est autre que Franck Riester, qui a été député et maire de Coulommiers (Seine-et-Marne), avant d’être plusieurs fois ministres dans les gouvernements Philippe et Castex et, aujourd’hui, ministre des Relations avec le Parlement dans celui d’Elisabeth Borne.

L’été dernier, sa déclaration de situations patrimoniale, publiée par la Haute autorité pour la transparence de la vie publique nous apprenait que sa participation (80 %) dans la société familiale était valorisée 6,2 millions d’euros. Elle est le fruit d’une bonne gestion et fait de lui le plus fortuné des membres du gouvernement. Mais lui-même a laissé la gestion du groupe à son associé Nicolas Bouyer.

De l’excellence sportive à l’excellence entrepreneuriale, le 22 juin à Troyes

Collectivités
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Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aube
(Crédit : DR)

Le chef d’entreprise et le sportif de haut niveau partagent bien des valeurs communes dans leur quotidien. « Il faut de la pugnacité, savoir mobiliser des équipiers ou ses collaborateurs, gérer son stress, se fixer des objectifs et toujours se relever », énumère Mathieu Guillaume, président du CJD de l’Aube.

L’un mène aussi à l’autre bien souvent. « C’est parce que je suis passé par la case sport de haut niveau que je suis devenu chef d’entreprise », précise George Bell, président de la CMA de l’Aube et excellent basketteur dans sa jeunesse. Le sport est aussi un vecteur d’inclusion, notamment grâce au handisport. Enfin, les activités sportives génèrent aussi beaucoup d’emplois dans les clubs, associations et fédérations.

« Au moins 100 000 nouveaux emplois seront à pourvoir d’ici à 2027 », annonce Amélie Lamaze, chargée du développement de la filière sport au sein du Groupe Y Schools qui a lancé des formations spécifiques sur certains de ses campus.

Ces partenaires, et bien d’autres aussi, soutiennent la démarche du Centre des Jeunes Dirigeants d’entreprise de l’Aube qui organisent une plénière, le 22 juin, au Campus Brossollette de Y Schools à Troyes.

Ouvert à tous publics, l’évènement placé sous le signe de « l’excellence sportive à l’excellence entrepreneuriale », débute à partir de 17 heures à travers des séances de découverte et de démonstration de sports et handisport divers. Un job dating, notamment dans le cadre de l’alternance, est également prévu à destination de clubs et associations sportives.

Enfin, une conférence-débat est programmée à partir de 19 heures, en présence d’Éric Monnin, ambassadeur de Paris 2024 et consultant, ainsi que des sportifs aubois ayant participé aux épreuves olympiques de sport ou handisport, ou encore athlètes de haut niveau.

L’entrée est fixée à 15 euros, les bénéfices étant reversés au comité handisport de l’Aube. L’entrée est gratuite notamment pour les étudiants et lycéens, les partenaires et les membres du CJD Aube.

Les Transports Caillot rejoignent le Groupe Charles André

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Photo de la signature du rachat de Transports Caillot
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Fondé en 1932, Groupe Charles André (GCA) a finalisé l’acquisition des Transports Caillot le 14 juin. Entreprise familiale spécialisée en transport routier, logistique et co-packing, Les Transports Caillot emploient aujourd’hui plus de 800 personnes. Ses 12 plateformes régionales basées principalement sur le quart Nord-Est de la France représentent plus de 250 000 m² d’entrepôts.

Elles sont destinées au dégroupage, à l’entreposage, aux activités de co-packing et co-manufacturing. L’activité de Caillot (80 millions d’euros de CA en 2022) est répartie sur des secteurs d’activités diversifiés tels que la grande distribution, les vins & spiritueux, l’emballage, l’automobile.

Actuellement dirigé par Delphine André, petite fille du fondateur, GCA intervient sur toute la chaine logistique dans des domaines comme l’aéronautique, l’alimentaire, l’automobile, le BTP et les minéraux, la chimie, la défense, l’énergie, l’environnement, le ferroviaire et la logistique urbaine.

Ce rachat accroît les domaines d’expertises de GCA, qui, en 2022, a réalisé un chiffre d’affaires de 1,5 Milliard d’Euros et emploie 9 500 salariés dans 15 pays. « Soucieux de préserver les valeurs de l’entreprise, et l’avenir de ses collaboratrices et collaborateurs tout en pérennisant nos activités, j’ai pris la décision d’adosser le groupe Caillot à l’une des familles françaises les plus emblématiques de notre profession », explique Jean-Pierre Caillot.

« Avec Christian Cabusel (son directyeur général, NDLR) et après cette cession partielle nous continuerons à diriger le groupe. Nous sommes convaincus qu’avec GCA nous créerons des synergies pour renforcer notre position de leader, dans l’intérêt de nos clients. »

Delphine André souligne quant à elle, outre un fort esprit d’entrepreunariat et des valeurs qui alimentent les partenariats à long terme, les nombreux points communs qui relient les deux entreprises : « Je suis fière que Jean-Pierre Caillot ait choisi de s’associer à GCA pour poursuivre le développement de son entreprise », explique la dirigeante.

« Avec cette prise de participation, GCA élargit son offre à la logistique et à la distribution de produits palettisés. Caillot quant à lui, pourra s’appuyer sur le maillage européen de GCA et ses compétences en transport multimodal. »

Les personnes nommées Chevalier de l’Ordre National du Mérite dans l’Aube par décret du Président de la République

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Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique : M. Laurent ALLARD, Président directeur général de la société Degoisey.

Ministère de la Justice : Mme Karine PERRIN, Adjointe au chef d’établissement du centre de détention de Villenauxe-la-Grande.

Ministère des Armées : M. Jean MAUREL, Président départemental de l’Aube de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; M. Marius PADOVANI, Vice-président de l’Union nationale des combattants de l’Aube.

Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire :
Mme Sabine JOBERT-BILLETTE, Directrice générale de la SAS Champagne Billette ; M. Thierry TOURNEBIZE, Ancien directeur adjoint du parc naturel régional de la forêt d’Orient.

Ministère des Solidarités, de l’Autonomie et des personnes handicapées : Mme Stéphanie SCHMITT, Directrice des activités de l’association AURORE ; Mme Marie-Christine VALENTIN, Secrétaire générale de la fédération de l’Aube du Secours populaire.

TotalEnergies équipe sa station-service Relais Urvillers (Aisne) en bornes de recharge électrique Haute Puissance

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Essigny le Grand (02), le 15 juin 2023 – La station-service TotalEnergies Relais Urvillers, située sur l’A26, est désormais équipée de bornes de recharge Haute Puissance.

« A la fin de l’année, TotalEnergies a pour objectif d’équiper en France 250 stations-service en recharge Haute Puissance, 150 sur les axes routiers et autoroutiers, et 100 dans les grands centres urbains. TotalEnergies réaffirme ainsi son ambition de proposer à ses clients une station Haute Puissance tous les 100 kilomètres et d’être un acteur-clé de la mobilité électrique en France », souligne Pierre-Emmanuel Bredin, Directeur du Réseau et des Solutions de Mobilité de TotalEnergies France.

La recharge Haute Puissance est une technologie permettant aux véhicules électriques compatibles de se recharger à une puissance supérieure à 50 kW. En fonction du type de véhicule, une telle puissance permet de retrouver une autonomie de 100 kilomètres en 6 minutes et de recharger environ 80% de la batterie en une vingtaine de minutes, soit le temps moyen d’arrêt sur autoroute.

Le préfet Ziad Khoury cherche à rebondir dans le privé

Hommes et chiffres
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Il y a un peu plus de deux mois, le préfet Ziad Khoury était « suspendu » de sa fonction stratégique de « coordinateur national » pour la sécurité des Jeux olympiques de Paris 2024. Selon un arrêté paru ce dimanche 11 juin au Journal officiel, il est mis fin à cette mission « à sa demande ».

Au fil de sa carrière, Zia Khoury a été notamment directeur de cabinet du préfet de région Champagne-Ardenne (1994-1996), préfet de Haute-Saône (2017-2019, puis de l’Aisne (2019-2021).

Il a aussi été responsable de la sécurité pour l’Euro de football 2016, donnant satisfaction, puisqu’en juin 2021 on lui confiait la même fonction pour les J.O., le plus grand évènement planétaire… Jusqu’en mars dernier, où il a été mis sur la touche pour son « comportement inadapté » envers une femme à l’occasion d’un déplacement professionnel à Londres.

Les services d’une agence pour rebondir

Une enquête administrative a été déclenchée en même temps que la suspension du préfet. Elle n’a pas conclu à la nécessité d’un signalement à la justice dans cette affaire.

Et aucune plainte n’a été déposée. Une indiscrétion publique émanant du ministère de l’Intérieur, qui lui recherche un successeur, a cependant fait comprendre à Zyad Khoury que son parcours dans la haute administration serait compromis. Il a donc confié à l’agence de conseil The Arcane le soin de lui trouver des pistes pour rebondir dans le privé.

Dirigée par trois femmes, cette agence se spécialise notamment dans la « compliance sociétale », autrement dit la conformité aux règles et à l’éthique des structures qu’elle conseille. Le préfet, désormais en disponibilité, n’aurait pu mieux choisir.

Les chips de Ferm Fabrik à Itancourt se lancent à la conquête du pays

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L’aventure a démarré en 2021 dans un bâtiment d’une ferme de Picardie. Deux amis, qui s’étaient rencontrés à UniLaSalle Beauvais, d’où ils sont sortis ingénieurs, y ont commencé la production, alors très artisanale, de « chips » pour l’apéro… en misant tout sur le « local », dans l’air du temps.

Bien conseillés et bien aidés par des structures de soutien aux start-ups, comme ITerra dans l’Oise et Euralimentaire à Lille, ou encore la banque Bpifrance, Charles Delbaere et Pierre-Louis Lambert ont réussi leur lancement et viennent de passer à la vitesse supérieure.

Ayant investi 400 000 euros dans une partie de l’ancienne usine Maggi (groupe Nestlé) à Itancourt, au sud de Saint-Quentin, ils y ont inauguré au printemps leur « fabrik ». Ils y produisent à tire-larigot leurs chips « poppées ». Celles-ci ne sont pas à base de pomme-de-terre, mais de blé entier, non pas frit, mais chauffé à sec au four, avec les ingrédients qui leur confèrent du goût. Elles sont plates, légèrement plus épaisses que les traditionnelles et bien moins grasses.

Et maintenant les chips de lentilles

Le blé vient de la ferme de Pierre-Louis dit Pilou, à Bellenglise, au nord de Saint-Quentin. Les compléments, betterave, oignon, basilic, piment doux, sel fumé, etc., arrivent tous des Hauts-de-France. Il y a deux mois, Ferm Fabrik a démarré la production de la chips à base de lentilles, qui sont cultivées par Hilaire à Vergny, près de Soissons.

Elles ont remporté un succès immédiat, notamment celle au pesto. Leur gamme, qu’ils appellent « Ferm Fabrik » ou bien « Les poppés », se compose de 4 produits à base de blé et de 2 de lentilles aux saveurs variées, vendus 2,90 € le sachet. Ils sont distribués dans des commerces locaux et des réseaux régionaux qui s’étendent et aussi expédiés depuis l’Aisne dans tout le pays. Leur réputation se nourrit des avis élogieux semés sur internet, mais aussi des distinctions récoltées : les labels « Entrepreneuriat UniLaSalle » et « Terroirs Hauts-de-France », ainsi que le prix « Local » attribué lors du concours Food Creativ. Et ce n’est pas fini.

Qui dit innovation, dit risque

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C’est l’innovation qui nous permettra d’adresser les défis environnementaux et sociétaux d’aujourd’hui et de demain. Mais créer une startup est une aventure périlleuse.

Face aux défis environnementaux auxquels notre planète est confrontée, il est impératif de développer de nouvelles solutions et technologies durables. L’innovation permet de repenser les modèles économiques et industriels traditionnels et offre l’opportunité de construire un avenir où la croissance économique et le bien-être social sont en harmonie avec la préservation de notre écosystème.

80% de taux d’échec des startups

Selon les statistiques de l’INSEE, 25% des entreprises échouent dans les deux premières années et 49,5% dans les cinq premières années. Pour les startups, le taux d’échec est encore plus élevé : 80% d’échec.

La solution face à ce risque, c’est l’incubation.

L’incubation c’est d’abord ne pas rester seul, mais aussi se doter de tout ce qu’il faut pour réussir. Une startup incubée a 2 fois moins de risque de faire faillite dans les 5 ans !

Un incubateur, structure d’accompagnement de projets innovants, a pour mission de mettre son expérience au service des porteurs de projets innovants :

• Un start up manager dédié pour un accompagnement personnalisé.
• Une communauté de 260 entrepreneurs et des membres de l’eco-système pour partager avec des experts et des pairs.
• Des programmes collectifs et individuels, pour monter en compétence sur la structuration de son projet.

INNOVACT, incubateur public du territoire marnais, est membre de Quest for change, réseau des incubateurs labellisés d’excellence du Grand Est avec 3 filières d’excellence : BIO ECO ; SANTE ; INDUSTRIE

Avec des experts métiers, des solutions de financement adaptées et des partenariats avec des acteurs clés du secteur. INNOVACT accompagne de l’idée éprouvée à la série A.

L’incubateur INNOVACT lance son nouvel appel à projets innovants : 10 places disponibles

Pour être éligible à l’incubation, il faut :

• Être un projet INNOVANT
• À POTENTIEL
• Implanté ou bientôt implanté sur le TERRITOIRE MARNAIS
• Dans les axes stratégiques du territoire : SANTE / BIO ECO / INDUSTRIE et NUMERIQUE

Que vous soyez un particulier porteur d’un projet innovant ou une entreprise ayant un projet de start-up, visionnaire dans le domaine de la technologie, écologiste passionné ou entrepreneur innovant, l’équipe INNOVACT est prête à vous soutenir dans votre parcours vers le succès.

Rubrique réalisée en partenariat avec INNOVACT

Un hiver rigoureux pour les entreprises des Hauts-de-France

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La Chambre de commerce et d’industrie (CCI) des Hauts-de-France et la Chambre des métiers et de l’artisanat (CMA) ont rendu publique une enquête menée de concert sur les résultats des entreprises de la région au premier trimestre 2023. Le contexte défavorable, marqué par l’inflation et la guerre en Ukraine, a engendré de nombreuses difficultés pour les entrepreneurs.

Tous les secteurs sont touchés, ceux du commerce, du transport et logistique et le HCR (hôtels, cafés, restaurants) le sont plus que les autres. Suivant les réponses des dirigeants collectées, 40 % d’entre eux évoquent une baisse d’activité. Leur chiffre d’affaires a reculé de 25 % en moyenne.

De plus, 11 % d’entre eux indiquent une baisse de leurs effectifs durant ce trimestre et 36 % se plaignent d’une situation de trésorerie inquiétante. Les artisans sont plus affectés que les autres : 55 % ont vu leur chiffre d’affaires baisser et 64 % leur trésorerie se dégrader.

Dans ces conditions, le nombre des défaillances d’entreprises s’est très nettement accentué dans la région. Il est passé de 764 au premier trimestre 2022 à 1 065 un an plus tard, soit une hausse de 67 %. Les secteurs où il enregistre ses pires augmentations sont l’hôtellerie restauration (+ 125 %), les débits de boisson (+ 102 %), le commerce de détail (+ 75 %) et les services aux particuliers (+ 73 %).

Pas d’éclaircie en vue

Dans ces conditions, rien d’étonnant si les entrepreneurs se disent inquiets : ils sont 55 % du côté de la CCI et 62 % chez les artisans. Sans surprise, les facteurs qui pèsent sur l’avenir de leurs entreprises sont pour plus de la moitié d’entre eux la hausse des coûts de l’énergie et celle des matières premières.

La première menace demeure l’inflation tirée par les prix alimentaires. Elle devrait se maintenir à 7 % cette année. Une entreprise sur deux a constaté une diminution des dépenses moyennes de ses clients, voire une baisse de fréquentation, notamment dans le commerce et l’industrie. Et 23 % des entrepreneurs du côté de la CCI et 15 % chez les artisans ont déjà dû faire face à des reports ou des annulations de commandes.

Les clubs et réseaux d’entreprises de la Marne retrouvent leur journée spéciale le 21 juin 2023

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Depuis 2018, la Journée des Réseaux revient pour une 3ème édition très attendue. Depuis la crise sanitaire, les entrepreneurs qui ont vécu l’isolement et la fermeture temporaire de leurs activités réclament des opportunités pour se connecter à d’autres entrepreneurs et tisser des liens.

Les clubs et réseaux d’entreprises sont les structures associatives qui permettent à tous ces entrepreneurs de rompre l’isolement, développer leur carnet d’adresses et faire connaître leur activité dans un esprit de partage et de communauté.

Afin de permettre à tous ces clubs et réseaux d’entreprises de se faire connaître et pouvoir attirer de nouveaux membres, la CCI Marne en Champagne, 1er réseau d’entrepreneurs, et ses partenaires [1] proposent une journée spéciale au Kabaret Champagne Music-Hall le mercredi 21 juin 2023 de 10h à 18h.

Au cours de cette journée, une quarantaine de clubs et réseaux d’entreprise seront réunis dans ce lieu unique pour présenter aux visiteurs toute leur richesse et leur diversité au service des entrepreneurs, cadres et dirigeants du territoire.

Informations pratiques :

  • Mercredi 21 juin 2023 de 10h à 18h
  • Au Kabaret Champagne Music-Hall 18 rue Nicolas Appert – 514 30 Tinqueux
  • Cocktail de clôture de la manifestation à 18h30

Magali grandfils nommée Directrice du campus de Reims de NEOMA

Hommes et chiffres
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Photo de Magali Grandfils
Magali Grandfils (Crédit : DR)

Magali Grandfils est nommée Directrice du campus de Reims de NEOMA Business School à compter du 1er juillet 2023. Elle succèdera à Pascal Choquet qui fera valoir ses droits à la retraite. Sa principale mission, outre l’animation des équipes et de la vie du campus rémois, sera de participer à la diffusion de la stratégie de l’école auprès des parties prenantes locales, de soutenir le développement de l’Ecole sur le territoire et d’animer ses relations avec l’écosystème économique, institutionnel et académique de Reims.

En plus de 20 ans de carrière, Magali Grandfils a développé une forte expertise en Ressources Humaines comme en Consulting, en accompagnant des entreprises nationales et internationales dans leurs enjeux de réorganisation. Elle a rejoint NEOMA Business School en 2015, en tant que Responsable du pôle Gestion Administrative Ressources Humaines.

A la CAF, la traque des fraudeurs porte ses fruits

Collectivités
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La publication toute récente des résultats de la lutte contre la fraude par les services de la CAF (Caisse d’allocations familiales) démontre une efficacité accrue des contrôles.

En 2022, ils ont permis de déceler 49 000 cas, représentant un montant total de 351 millions d’euros. L’année précédente le bilan était de 43 200 cas, pour 309 millions d’euros de préjudice.

Il faut savoir que la CAF ne verse pas seulement les allocations familiales, mais aussi l’allocation logement, ainsi que les principaux minima sociaux, comme le RSA.

L’an dernier, ses versements ont atteint au total près de 100 milliards d’euros. Pour lutter contre la fraude, elle a renforcé depuis deux ans et décentralisé davantage ses services compétents, en embauchant plusieurs dizaines de contrôleurs.

L’Aisne dans la moyenne

Lesdits contrôles ont ainsi détecté des fraudes pour un montant de 4,5 millions d’euros dans l’Aisne. Pas de quoi jeter l’opprobre sur le département. Ce montant ne représente que 1,3 % du total de celles découvertes en France. Autrement dit, il situe l’Aisne dans la moyenne des départements, alors que la proportion des allocataires y est une des plus élevées.

En 2020, elle se situait au 85ème rang sur 100 départements pour le revenu imposable par foyer et le dernier des Hauts-de-France. Ce qui prédispose sans doute davantage à avoir une situation sociale précaire qu’une grande maîtrise des procédures administratives.

Pièces détachées dans le bricolage et les articles de sport

Informations Juridiques
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La loi pour l’économie circulaire impose aux fabricants et importateurs de certains produits d’assurer la disponibilité des pièces détachées pendant au moins cinq ans après la mise sur le marché de la dernière unité produite. Dans un premier temps l’obligation a concerné l’électroménager, l’informatique et les télécommunications.

  • La loi « Climat » a étendu cette obligation à compter de janvier 2023 aux outils de bricolage et de jardinage motorisés, articles de sport et de loisirs, bicyclettes, bicyclettes électriques et engins de déplacement personnel motorisés (Code de la consommation, article L 111-4-1). Plusieurs décrets viennent de préciser les modalités d’application de cette obligation à ces derniers secteurs. Ces décrets entrent en vigueur le 23 avril 2023 et s’appliquent aux produits mis sur le marché national depuis cette date.
  • Le décret 2023-293 détaille les produits et l’ensemble de pièces détachées concernés Les pièces détachées doivent être mise à disposition dans des délais variant selon les pièces concernées : dès la mise sur le marché ou au plus tard deux ans après. Les pièces détachées doivent demeurer disponibles pendant une période de cinq à dix ans selon les produits.
  • Par ailleurs, pour les mêmes produits, les entreprises d’entretien et de réparation doivent offrir des pièces de rechange issues de l’économie circulaire à la place de pièces de rechange neuves.

Décrets du 19 avril 2023, 2023-293, 2023-294 et 2023-295