Référence : M2509241
matot-braine.fr
APPEL D'OFFRES OUVERT
2 septembre 2025
Département :
10 - Aube
SA HLM MON LOGIS - GROUPE Action Logement
Contrat relatif a l’entretien des espaces verts
2026-2029
Sites du PATRIMOINE MON LOGIS
Avis d’appel public à la concurrence
Marché de prestations de service
AOO, suivant le code de la commande publique du 1er avril 2019
1. NOM ET ADRESSE DU MAITRE D’OUVRAGE : SA HLM MON LOGIS - GROUPE Action Logement, au capital de 37.258.683,95 €, inscrite au R.C.S. sous le numéro 562 881 292, dont le siège social est situé 44 avenue Gallieni - 10300 SAINTE SAVINE.
Personne responsable des marchés : Monsieur le Directeur Général de la SA MON LOGIS - Groupe Action Logement.
2. MODE DE PASSATION : : Marché de prestations de services passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert suivant le code de la commande publique du 1er avril 2019.
3. OBJET DU MARCHE : La présente consultation concerne les prestations suivantes : mission de prestations de service relative à l’entretien des espaces verts 2026-2029 sur le patrimoine MON LOGIS.
Les travaux se situent à l’adresse suivante :
DIVERS SITES - PATRIMOINE MON LOGIS
Lots concernés :
Le marché est constitué de 6 lots répartis comme indiqué ci-dessous :
- Lot n° 1 : Patrimoine des Territoires de la ville de Troyes ;
- Lot n° 2 : Patrimoine des Territoires de l’Agglomération Troyenne ;
- Lot n° 3 : Patrimoine des Territoires de Romilly sur Seine, Nogent sur Seine et Arcis sur Aube ;
- Lot n° 4 : Patrimoine des Territoires de Bar sur Aube ;
- Lot n° 5 : Patrimoine des Territoires de l’Yonne ;
- Lot n° 6 : Patrimoine des Territoires de la Seine et Marne.
Le marché ne comporte pas de variantes exigées ou imposées. Les variantes libres sont autorisées.
4. DELAI D ’EXECUTION : Le présent marche est établi pour une période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026. Il sera reconduit trois (3) fois tacitement pour une période d fun an, soit jusqu ’au 31 décembre 2029. En cas de non-reconduction du marche, l ’entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accuse de réception dans un délai de deux mois avant la date d ’echeance annuelle du marche (Cf. 1.3 du reglement de consultation).
5. MODALITES D fOBTENTION DU DOSSIER : La publicité ainsi que le DCE sont telechargeables sur le site www.marches-securises.fr.
6. MODALITES DE REMISE DES OFFRES : La transmission des candidatures et des offres se fera par voie dematerialisee sur le profil de l ’acheteur : www.marches-securises.fr.
7. DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le mardi 7 octobre 2025 a 12h00.
8. JUSTIFICATIFS ET PIECES A FOURNIR : se reporter au règlement de la consultation.
9. DELAI D ’ENGAGEMENT : 180 jours.
10. CRITERES D fATTRIBUTION : Offre économiquement la plus avantageuse et selon les criteres de selection énoncés dans le règlement de consultation.
11. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
- Renseignements administratifs aupres du Service Marches : Madame Nassima BENNACER, 03.25.70.95.49 ; nbennacer@mon-logis.fr ;
- Renseignements techniques complementaires aupres du Service Contrats : Monsieur Alex MARCILLY, 03.25.72.51.43 ; amarcilly@mon-logis.fr.
12. DATE D fENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION : le 01/09/2025.
Le Directeur General,
Serge LAURENT.
Contrat relatif a l’entretien des espaces verts
2026-2029
Sites du PATRIMOINE MON LOGIS
Avis d’appel public à la concurrence
Marché de prestations de service
AOO, suivant le code de la commande publique du 1er avril 2019
1. NOM ET ADRESSE DU MAITRE D’OUVRAGE : SA HLM MON LOGIS - GROUPE Action Logement, au capital de 37.258.683,95 €, inscrite au R.C.S. sous le numéro 562 881 292, dont le siège social est situé 44 avenue Gallieni - 10300 SAINTE SAVINE.
Personne responsable des marchés : Monsieur le Directeur Général de la SA MON LOGIS - Groupe Action Logement.
2. MODE DE PASSATION : : Marché de prestations de services passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert suivant le code de la commande publique du 1er avril 2019.
3. OBJET DU MARCHE : La présente consultation concerne les prestations suivantes : mission de prestations de service relative à l’entretien des espaces verts 2026-2029 sur le patrimoine MON LOGIS.
Les travaux se situent à l’adresse suivante :
DIVERS SITES - PATRIMOINE MON LOGIS
Lots concernés :
Le marché est constitué de 6 lots répartis comme indiqué ci-dessous :
- Lot n° 1 : Patrimoine des Territoires de la ville de Troyes ;
- Lot n° 2 : Patrimoine des Territoires de l’Agglomération Troyenne ;
- Lot n° 3 : Patrimoine des Territoires de Romilly sur Seine, Nogent sur Seine et Arcis sur Aube ;
- Lot n° 4 : Patrimoine des Territoires de Bar sur Aube ;
- Lot n° 5 : Patrimoine des Territoires de l’Yonne ;
- Lot n° 6 : Patrimoine des Territoires de la Seine et Marne.
Le marché ne comporte pas de variantes exigées ou imposées. Les variantes libres sont autorisées.
4. DELAI D ’EXECUTION : Le présent marche est établi pour une période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026. Il sera reconduit trois (3) fois tacitement pour une période d fun an, soit jusqu ’au 31 décembre 2029. En cas de non-reconduction du marche, l ’entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accuse de réception dans un délai de deux mois avant la date d ’echeance annuelle du marche (Cf. 1.3 du reglement de consultation).
5. MODALITES D fOBTENTION DU DOSSIER : La publicité ainsi que le DCE sont telechargeables sur le site www.marches-securises.fr.
6. MODALITES DE REMISE DES OFFRES : La transmission des candidatures et des offres se fera par voie dematerialisee sur le profil de l ’acheteur : www.marches-securises.fr.
7. DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le mardi 7 octobre 2025 a 12h00.
8. JUSTIFICATIFS ET PIECES A FOURNIR : se reporter au règlement de la consultation.
9. DELAI D ’ENGAGEMENT : 180 jours.
10. CRITERES D fATTRIBUTION : Offre économiquement la plus avantageuse et selon les criteres de selection énoncés dans le règlement de consultation.
11. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
- Renseignements administratifs aupres du Service Marches : Madame Nassima BENNACER, 03.25.70.95.49 ; nbennacer@mon-logis.fr ;
- Renseignements techniques complementaires aupres du Service Contrats : Monsieur Alex MARCILLY, 03.25.72.51.43 ; amarcilly@mon-logis.fr.
12. DATE D fENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION : le 01/09/2025.
Le Directeur General,
Serge LAURENT.
