CHAMPAGNE
THIBAUT XAVIER
 Exploitation agricole à responsabilité limitée au capital de 7.500 €uros
Siège social 11 Route du Champagne
 02850 PASSY SUR MARNE
RCS SOISSONS

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Avis de constitution

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Aux termes d’un acte sous seings privés en date à PASSY SUR MARNE du 7 novembre 2024, Il a été institué une Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) sous la forme d’une société civile régie par les articles 1832 et suivants du Code civil, à l’exclusion de l’article 1844-5, puis par les articles L.324-1 à L.324-10 du Code rural et de la pêche maritime, présentant les caractéristiques suivantes :
Dénomination : CHAMPAGNE THIBAUT XAVIER ;
Siège : PASSY SUR MARNE (02850), 11 Route du Champagne ;
Durée : 99 ans ;
Objet : La société a pour objet en France et à l’étranger : La culture de la vigne, la production de raisin, la vinification, l’élevage, le conditionnement, la vente conformément aux usages du vin produit sur l’exploitation ;
Capital : 7 500 euros, constitué uniquement au moyen d’apports en numéraire ;
Gérance : Monsieur Xavier THIBAUT, Viticulteur, demeurant 11 Route du Champagne, 02850 PASSY SUR MARNE. En sa qualité d’associé unique exerce seul la gérance sans limitation de durée ;
Cession de parts : les parts sociales ne peuvent être cédées qu’avec un agrément donné par décision collective unanime. Sont dispensées d’agrément les cessions consenties à des associés ou au conjoint de l’un d’eux ou à des ascendants ou descendants du cédant.
Pour avis : La gérance