Référence : M2412180

matot-braine.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
31 octobre 2024
Département : 08 - Ardennes
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Commune de Chooz

Avis d’appel à la concurrence

COLLECTIVITE LANCANT LA CONSULTATION : Commune de CHOOZ Mairie - 08600 CHOOZ.
OBJET DE LA CONSULTATION : Transport de personnes 2025
N° TITRE DU LOT
Lot n° 01 Transport des enfants au collège et au lycée de GIVET
Lot n° 02 Transport scolaire à la gare de Givet
Lot n° 03 Transport de personnes à GIVET
Lot n° 04 Transport de personnes à la foire aux oignons le 11 Novembre
Lot n° 05 Sorties ALSH
Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé, conclu avec une entreprise unique ou un groupement d’entreprises.
Les variantes ne sont pas autorisées.
MODE DE PASSATION : Marchés passés selon une procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique.
INFORMATION : Le texte intégral de l’avis d’appel à la concurrence est publié sur le profil d’acheteur https://www.xmarches.fr/acheteur , sous la référence MAPA04-2024.
L’information contenue dans le présent avis ne vise qu’à communiquer aux candidats potentiels les références des avis comportant la totalité des renseignements publiés afin de leur permettre d’y accéder, conformément à l’article R.2131-12 du CCP.
MODALITES D’OBTENTION DES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION : le dossier est disponible sur la plateforme : www.xmarches.fr
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le mercredi 27 novembre 2024 à 12 h 00.
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
Renseignements administratifs et techniques : Mme BRICHET Catherine - 03.24.42.09.69.
DATE D’ENVOI DE L’AVIS D’APPEL A LA CONCURRENCE : Le mercredi 30 octobre 2024.

Les Petites Affiches Matot Braine sont habilitées par arrêtés préfectoraux à publier les annonces judiciaires et légales dans les départements des Ardennes, de l’Aisne, de l’Aube et de la Marne.
Les tarifs et modalités de publication des annonces judiciaires et légales sont fixés par l’arrêté des Ministères de la Culture et de l’Économie en date du 19 novembre 2021 :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JO...

L’intégralité des annonces légales parues depuis le 01.01.2010 dans la presse quotidienne et hebdomadaire habilitée est consultable en permanence et librement sur actulegales.fr