Référence : M2510253

matot-braine.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
29 septembre 2025
Département : 08 - Ardennes
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COMMUNE DE CHOOZ

Avis d’appel à la concurrence

COLLECTIVITE LANCANT LA CONSULTATION :
Commune de Chooz, Mairie - 08600 CHOOZ.
OBJET DE LA CONSULTATION : Transport de personnes 2026.
N° ; TITRE DU LOT :
-  Lot n° 01 ; Transport collège GIVET / CHOOZ ;
-  Lot n° 02 ; Transport à GIVET pour les enfants allant à BEAURAING ET REVIN ;
-  Lot n° 03 ; Transport à GIVET le mardi et vendredi ;
-  Lot n° 04 ; Transport à la foire aux oignons à GIVET le 11 novembre ;
-  Lot n° 05 ; Sorties ALSH ;
-  Lot n° 06 ; Sorties des enfants de l’école maternelle et primaire.
Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé, conclu avec une entreprise unique ou un groupement d’entreprises.
MODE DE PASSATION : Marchés passés selon une procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique.
INFORMATION : Le texte intégral de l’avis d’appel à la concurrence est publié sur le profil d’acheteur https://www.xmarches.fr/acheteur , sous la référence MAPA03-2025 .
L’information contenue dans le présent avis ne vise qu’à communiquer aux candidats potentiels les références des avis comportant la totalité des renseignements publiés afin de leur permettre d’y accéder, conformément à l’article R.2131-12 du CCP.
MODALITES D’OBTENTION DES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION : Voir CCAP.
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le mercredi 29 octobre 2025 à 12:00.
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
Renseignements administratifs et techniques : Mme BRICHET 03.24.42.09.69.
DATE D’ENVOI DE L’AVIS D’APPEL A LA CONCURRENCE : Le vendredi 26 septembre 2025.

Les Petites Affiches Matot Braine sont habilitées par arrêtés préfectoraux à publier les annonces judiciaires et légales dans les départements des Ardennes, de l’Aisne, de l’Aube et de la Marne.
Les tarifs et modalités de publication des annonces judiciaires et légales sont fixés par l’arrêté des Ministères de la Culture et de l’Économie en date du 19 novembre 2021 :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JO...

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