Référence : M2511390
matot-braine.fr
CONSTITUTION DE SOCIETE
23 octobre 2025
Département :
51 - Marne
EARL "D’AM"
Avis de constitution
Par acte sous seing privé en date du 16 octobre 2025, il est constitué une société dont les caractéristiques sont les suivantes :
FORME : EARL.
DÉNOMINATION : "D’AM".
SIÈGE SOCIAL : Ferme des pâtures du Jard - 51530 MORANGIS.
OBJET SOCIAL :
- L’enseignement de l’équitation, l’organisation de stages, randonnées, promenade et la préparation à la compétition équestre ;
- Les activités de préparation et d’entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l’exclusion des activités de spectacle ;
- L’exercice d’activités correspondant à la maîtrise et l’exploitation d’un cycle de biologique de caractère animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle, et plus précisément l’élevage des équidés domestiques en vue de leur exploitation ;
- La prise en pension d’équidés ;
- Le poney-club ;
- Les sorties à l’extérieur et en compétition et l’organisation de compétitions ;
- Le centre équestre ;
- L’exploitation d’installations de production d’électricité utilisant l’énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est locataire ou propriétaire ;
- Plus généralement, l’exercice d’activités agricoles au sens de l’article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime, ainsi que toutes activités accessoires de nature commerciale et présentant un lien avec l’activité agricole dans la limite des seuils prévus à l’article L 320-1 du Code rural et de la pêche maritime.
DURÉE : 99 années à compter de l’immatriculation au RCS.
CAPITAL SOCIAL : 590.100 € divisé en 59.010 parts de 10 €.
CESSION DE PARTS SOCIALES : Libre aux coassociés. Toute autre cession est soumise à l’agrément des associés, donné par décision collective extraordinaire prise à la majorité des 2/3 des voix exprimées.
GÉRANCE : Monsieur Maxime BOITTE et Madame Aude BOITTE née LAHAYE, demeurant ensemble Ferme des pâtures du Jard - 51530 MORANGIS, nommés pour une durée illimitée avec pouvoir général d’engager la société envers les tiers.
Immatriculation : au greffe du Tribunal de Commerce de REIMS.
Pour avis : La Gérance.
Avis de constitution
Par acte sous seing privé en date du 16 octobre 2025, il est constitué une société dont les caractéristiques sont les suivantes :
FORME : EARL.
DÉNOMINATION : "D’AM".
SIÈGE SOCIAL : Ferme des pâtures du Jard - 51530 MORANGIS.
OBJET SOCIAL :
- L’enseignement de l’équitation, l’organisation de stages, randonnées, promenade et la préparation à la compétition équestre ;
- Les activités de préparation et d’entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l’exclusion des activités de spectacle ;
- L’exercice d’activités correspondant à la maîtrise et l’exploitation d’un cycle de biologique de caractère animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle, et plus précisément l’élevage des équidés domestiques en vue de leur exploitation ;
- La prise en pension d’équidés ;
- Le poney-club ;
- Les sorties à l’extérieur et en compétition et l’organisation de compétitions ;
- Le centre équestre ;
- L’exploitation d’installations de production d’électricité utilisant l’énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est locataire ou propriétaire ;
- Plus généralement, l’exercice d’activités agricoles au sens de l’article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime, ainsi que toutes activités accessoires de nature commerciale et présentant un lien avec l’activité agricole dans la limite des seuils prévus à l’article L 320-1 du Code rural et de la pêche maritime.
DURÉE : 99 années à compter de l’immatriculation au RCS.
CAPITAL SOCIAL : 590.100 € divisé en 59.010 parts de 10 €.
CESSION DE PARTS SOCIALES : Libre aux coassociés. Toute autre cession est soumise à l’agrément des associés, donné par décision collective extraordinaire prise à la majorité des 2/3 des voix exprimées.
GÉRANCE : Monsieur Maxime BOITTE et Madame Aude BOITTE née LAHAYE, demeurant ensemble Ferme des pâtures du Jard - 51530 MORANGIS, nommés pour une durée illimitée avec pouvoir général d’engager la société envers les tiers.
Immatriculation : au greffe du Tribunal de Commerce de REIMS.
Pour avis : La Gérance.
