Référence : M2512772

matot-braine.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
26 novembre 2025
Département : 08 - Ardennes
Télécharger le justificatif
Commune
de CHOOZ

Avis d’appel 
à la concurrence

COLLECTIVITE LANCANT LA CONSULTATION :
Commune de Chooz
Mairie
08600 CHOOZ
OBJET DE LA CONSULTATION :
Séjour d’été 2026
Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement d’entreprises
MODE DE PASSATION :
Marché passé selon une procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique.
INFORMATION
Le texte intégral de l’avis d’appel à la concurrence est publié sur le profil d’acheteur https://www.xmarches.fr/acheteur , sous la
référence MAPA06_2025 .
L’information contenue dans le présent avis ne vise qu’à communiquer aux candidats potentiels les références des avis comportant la
totalité des renseignements publiés afin de leur permettre d’y accéder, conformément à l’article R.2131-12 du CCP.
MODALITES D’OBTENTION DES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION :
Voir CCAP
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES :
Le lundi 15 décembre 2025 à 12:00
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES :
Renseignements administratifs et techniques : Mme BRICHET Catherine 03.24.42.09.69
DATE D’ENVOI DE L’AVIS D’APPEL A LA CONCURRENCE :
Le lundi 24 novembre 2025

Les Petites Affiches Matot Braine sont habilitées par arrêtés préfectoraux à publier les annonces judiciaires et légales dans les départements des Ardennes, de l’Aisne, de l’Aube et de la Marne.
Les tarifs et modalités de publication des annonces judiciaires et légales sont fixés par l’arrêté des Ministères de la Culture et de l’Économie en date du 19 novembre 2021 :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JO...

L’intégralité des annonces légales parues depuis le 01.01.2010 dans la presse quotidienne et hebdomadaire habilitée est consultable en permanence et librement sur actulegales.fr