Référence : M2514126
matot-braine.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
23 décembre 2025
Département :
51 - Marne
COMMUNE DE DORMANS
Marché passé selon une procédure adaptée
Article L 2123-1 du Code de la commande publique
POUVOIR ADJUDICATEUR : Commune de DORMANS, représentée par Monsieur Michel COURTEAUX, Monsieur le Maire, 4 place du Général de Gaulle - 51700 DORMANS - Tél. : 03.26.58.21.45 - Fax : 03.26.58.25.55 - Courriel : mairie@dormans.fr
OBJET DU MARCHÉ : Travaux de Fauchage, Elagage et Curage.
CLASSIFICATION CPV PRINCIPALE :
77211300-5 : Services de défrichement.
77211300-7 : Service d’élagage.
TYPE DE MARCHÉ : Marché à procédure adaptée conclu suivant les dispositions de l’article L 2123-1 du Code de la Commande Publique.
FORME JURIDIQUE QUE DEVRA REVÉTIR LE GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES ATTRIBUTAIRE DU MARCHÉ : Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.
CONDITIONS DE PARTICIPATION : Les justificatifs à produire sont ceux prévus au Règlement de Consultation (RC).
UNITÉ MONÉTAIRE UTILISÉE : L’€uro.
LANGUE DE RÉDACTION DES OFFRES : Les offres devront être entièrement rédigées en langue française.
RETRAIT DU DOSSIER : Le dossier est à retirer sous format électronique sur le site www.xmarché.fr sous la référence : FEC_DS26.
LIEU ET DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES ET DES OFFRES : Les candatures et offres devront être déposées sur le site www.xmarche.fr sous la référence FEC_DS26, le 30 janvier 2026, 12 heures au plus tard.
CRITÈRE D’ATTRIBUTION : Se reporter au Règlement de Consultation.
DÉLAI MINIMUM DE VALIDITÉ DES OFFRES : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.
DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS À LA PUBLICATION : 22 décembre 2025.
RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES :
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Toutes demandes de renseignements est à déposer sur le site www.xmarche.fr
Marché passé selon une procédure adaptée
Article L 2123-1 du Code de la commande publique
POUVOIR ADJUDICATEUR : Commune de DORMANS, représentée par Monsieur Michel COURTEAUX, Monsieur le Maire, 4 place du Général de Gaulle - 51700 DORMANS - Tél. : 03.26.58.21.45 - Fax : 03.26.58.25.55 - Courriel : mairie@dormans.fr
OBJET DU MARCHÉ : Travaux de Fauchage, Elagage et Curage.
CLASSIFICATION CPV PRINCIPALE :
77211300-5 : Services de défrichement.
77211300-7 : Service d’élagage.
TYPE DE MARCHÉ : Marché à procédure adaptée conclu suivant les dispositions de l’article L 2123-1 du Code de la Commande Publique.
FORME JURIDIQUE QUE DEVRA REVÉTIR LE GROUPEMENT D’OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES ATTRIBUTAIRE DU MARCHÉ : Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.
CONDITIONS DE PARTICIPATION : Les justificatifs à produire sont ceux prévus au Règlement de Consultation (RC).
UNITÉ MONÉTAIRE UTILISÉE : L’€uro.
LANGUE DE RÉDACTION DES OFFRES : Les offres devront être entièrement rédigées en langue française.
RETRAIT DU DOSSIER : Le dossier est à retirer sous format électronique sur le site www.xmarché.fr sous la référence : FEC_DS26.
LIEU ET DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES ET DES OFFRES : Les candatures et offres devront être déposées sur le site www.xmarche.fr sous la référence FEC_DS26, le 30 janvier 2026, 12 heures au plus tard.
CRITÈRE D’ATTRIBUTION : Se reporter au Règlement de Consultation.
DÉLAI MINIMUM DE VALIDITÉ DES OFFRES : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.
DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS À LA PUBLICATION : 22 décembre 2025.
RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES :
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES : Toutes demandes de renseignements est à déposer sur le site www.xmarche.fr
